Conditions de ventes de nos produits numériques

Le vendeur s'engage à fournir au client des moyens de réussite

• Les produits en téléchargement sont des rédactions originales couvertes par les droits de l’auteur. En pratique, une fois le fichier ouvert par l’acheteur, il n’est plus possible d’en éviter l’étude et la compréhension ni par l’acheteur lui-même ni par les personnes à qui il voudra éventuellement le transmettre.


• La « reprise » d'un fichier numérique n’étant pas de nature à effacer la mise à disposition effective de son contenu chez l'acheteur, il n’est pas remboursé. L'acheteur qui ne serait pas satisfait du contenu peut exposer ses raisons soit par courrier privé soit par dépôt d'un commentaire dans l'espace prévu à cet effet dans l'onglet "COMMENTAIRES" qui figure sur chaque page des produits.

Obligations pour l'acheteur (droits d'auteur)

• Les produits téléchargées restent la propriété intellectuelle du seul auteur. Leur modification par l’acheteur est consentie mais il ne lui est pas consenti de les revendre à des tiers, ni en l’état original ni en l’état éventuellement modifié du moment qu’à l’origine il s’agit de fichiers issus de la souche appartenant à l’auteur (plagiat).


• Diffusion NON autorisée de nos produits numériques. Nos produits numériques sont signés et éventuellement repérables. Une recherche logicielle sur Internet qui renverrait le constat d’une violation des droits de l'auteur est susceptibles des sanctions civiles et pénales prévues par les législations nationales et internationales.